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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCA
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OR NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR NOIR
SUCA S.A

Numéro de dépôt :
93496995
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque OR NOIR

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OR NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCA domicilié(e) 8 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUCA S.A - France.

La marque OR NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR NOIR est expirée depuis le 16 décembre 2003.

SUCA a également déposé les autres marques suivantes : SUCA , CLOWN GOURMAND , SUCA , JUX , CAMILLE LEGRAND


SUCA S.A - 8 RUE MOLIERE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 572093847


SUCA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Confiserie chocolaterie